Certification CE imprimante

[anto56]

Bonjour,

je fabrique de temps en temps des imprimantes 3d moi même et je me demandais pour les personnes dans le même cas que moi, si vous les vendez comment procéder vous pour la certification CE ? 

Les composants sur la machine étant CE cela est-il suffisant où il faut que l'imprimante passe devant un organisme externe et la ce n'est plus la même histoire...

Merci pour les personnes qui prendront le temps de me répondre.

Bonne fin de journée.

[Titouvol]

Je doute que le fait que tous les composants soient CE fasse de ta machine une machine conforme CE.
Car le montage et les interactions entre les composants peuvent ne pas répondre à la norme, même si ils y répondent individuellement.
(Un peu comme si dans un montage électrique par exemple, tu prends que des composants CE mais que tu ne mets pas de terre, ni de double isolation ...)

Sinon c'est déclaratif, c'est toi qui peut autovalider la conformité CE.
Mais honnêtement, pour de la vente entre particuliers, je doute que cela t'apporte quoique ce soit.
(Techniquement, toute imprimante modifiée, ce qui est fréquent dans les ventes entre particuliers, n'est plus certifiée CE même si elle porte toujours le logo).
C'est obligatoire pour les entreprises et pour accéder au marché Européen.
Attention toutefois, une autovalidation juste parce que tu penses que tout est ok est risquée : elle t'engage légalement.
Si pour une raison XY l'imprimante prend feu, que l'expert définit que le feu est parti de l'imprimante ...
Les assurances demanderont sa conformité CE ... et elles adorent trouver un moyen de ne pas payer.

Sinon une petite recherche m'a amené là :

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/guides/133383.aspx?lang=fra

Et je pense que tu dois être dans le cas : "machine", donc là :
(bonne chance, y'a un peu de littérature)

https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:157:0024:0086:fr:PDF

EDIT : et un petit rappel : (Apposer le logo sans vérifier est de la fraude)

https://www.20minutes.fr/economie/2582687-20190814-faux-logo-china-export-utilise-duper-marche-europeen

Modifié (le) Juillet 14, 2023 par Titouvol

[anto56]

Bonjour, merci d'avoir pris le temps de répondre. 

J'ai lu une bonne partie des éléments que tu m'as transmis d'où le temps de réponse

Si on parle d'imprimante avec des faibles puissances d'alimentation, moteurs pas a pas et une carte en 24vcc par exemple (je ne parle pas de brusheless avec automate car la c'est une autre histoire). Si je comprends bien pour être clean, il faut un schéma du câblage électrique, le certificat ce des éléments sur la machine, un arrêt d'urgence et un élément de coupure électrique pour mettre la machine hors tension, un notice d'utilisation. Une fois que cela est fait il faut certifier sa machine par le fabricant (nous) ou un tiers du secteur. Avec cela je dirais qu'on est clean ? (Je ne pense pas que l'on est besoin de passer par un organisme comme l'apave pour valider la machine compte tenu de sa faible tension).

Par contre on est bon pour notre propre utilisation je pense, bien que si ma machine brûle effectivement (qu'elle soit en cause ou non) je ne sais pas comment cela se passera avec l'assurance...

Si c'est pour la vente même histoire sauf que l'utilisateur n'est pas à l'abri de faire des modifications sur la machine, cela veut dire qu'il faut faire une clause de non responsabilité en plus je dirais...

[Titouvol]

Les clauses pour te protéger en cas de modification ou de mauvaise utilisation sont obligatoires... Mais je ne sais effectivement pas non plus ce qu'il en est des assurances en cas de souci.

L'autre souci avec les assurances, c'est qu'en cas de problème tu auras en face de toi une bardée d'avocats spécialisés et pas forcément les moyens de t'en payer un aussi bon ... D'où des chances de succès limitées.