Copyright du créateur sur un modèle 3D ( exemple un Bust de Batman) et copyright de "DC Comic" pour impressions a usage commercial.

[DimitriD]

Bonjour à tous,

Je me permets de ré ouvrir ce topic parce que je n'arrive pas à trouver de réponses claires à mes interrogations.

Je souhaite reproduire en 3D dans un objectif commercial des fichiers stl. Certains sites proposent à la vente des modèles réalisés par des modeleurs professionnels qui vendent sous licence royality free. Cette licence, si j'ai bien compris, permet une liberté commerciale totale mise à part la revente ou la session du fichier stl.

Mon interrogation est la suivante, si j'achète un modèle stl de batman sous licence royality free à un modeleur indépendant (exemple : https://www.cgtrader.com/3d-print-models/art/sculptures/batman-bust-2021) suis-je soumis à un copyright ? Est ce qu'il me faut l'accord de DC comics pour vendre des reproductions 3D du fichier stl ? Si à la place de faire ça avec un Batman je fais ça avec un Asterix ou un Naruto ça change quelque chose ?

Merci d'avance pour vos réponses, je peine vraiment à trouver des informations claires et précises sur ce cas de figure

[PPAC]

Salutation !

Je me suis permis de faire un nouveau sujet plutôt que de continuer un sujet d'il y a 4 ans avec aucune personne qui le suit.

 

Je dirais que pour vendre et le modèle 3D et une impression de ce modèle 3D du bust de Batman, DC comic a sont mot a dire mais je ne sais pas vraiment. ...

Et surtout ne fait pas du "Tintin"  ( il semble qu'ils défendent très agressivement leur droits )

Citation

 

 

Modifié (le) Janvier 9, 2023 par PPAC

[DimitriD]

Merci pour l'ouverture du nouveau sujet c'est bien vu

 

Citation

Je dirais que pour vendre et le modèle 3D et une impression de ce modèle 3D du bust de Batman, DC comic a sont mot a dire mais je ne sais pas vraiment. ...

 

C'est le problème que je rencontre, pas moyen de trouver quelque chose de clair et précis.
Théoriquement si j'achète légalement un stl de batman à un modeleur sur un site fiable et que la licence me permet de commercialiser comme bon me semble des reproductions physiques de ce dernier je suis en droit de penser que les problématiques de licences et copyright ont été réglées en amont. En fin ça me parait logique en tout cas mais pas moyen de trouver confirmation ou infirmation.
 

[fran6p]

En posant la question au modeleur, peut-être ?

Cependant, je doute fortement que DC Comics, Hergé, … sous-licencient leurs droits

Pour une utilisation personnelle, tant que ça reste dans le cadre «familial» OK mais vendre ces productions, il y a de gros risques de recevoir des courriers peu sympathiques.

Si tu trouves une réponse «valide», n'hésite pas à en faire un retour.

[Poisson21]

Je sais pas si ça peux aider mais thingiverse à une grosse page d'explication sur les différentes licences, comme le créateur les fixes lui mêmes quand il poste quelque chose.

J'ai pas tout lu mais il devrait y avoir pas mal d'info utile.

En complément, toujours par l'intermédiaire de thingiverse.

Modifié (le) Janvier 9, 2023 par Poisson21

[DimitriD]

Ca ne concerne que les licences creative commons, c'est totalement hors sujet ^^

[Arash68]

Moi, je pense que si tu écoutes les créateurs qui VENDENT leurs "œuvres", il n'y aura JAMAIS de soucis avec les droits d'auteurs ou appeler ça comme vous voulez xD. Tout est parfaitement legit et dans les règles du "pas vu, pas pris"

Faire un changement sur la touffe de cheveux, l'appeler [InsereUnNomICI] au lieu de [InsereUnAutreNomICI] n'enlève la vente et la création de contenu copyrightés et la loi française concernant la contrefaçon. C'est juste "esquiver la question". Mais si un jour une des personnes leur tombe dessus et porte plainte, j'aimerais connaitre l'avis d'un juge.   Un vide juridique n'est rarement vide longtemps qu'en des ayants-droits perdent de l'argent  L'impression 3D se démocratise à grand pas, tant mieux ! Mais...

Est-ce que cela est donc une contrefaçon ou non ? Partant des principes des "modeleurs" et leurs licences "Free t'inquiète frère !" non ? (voir photo ci-dessous)

Pour la justice française, complétement contrefait xD

Tu utilises l'oeuvre, l'image dans l'inconscient collectif de l'oeuvre originale, l'idée et l'esprit d'un truc mais t'as mis un rond de + dans le dos de la figurine donc c'est plus l'oeuvre ? Trop facile xD Demain je vais aller choper tous les trucs sous licences (Support de téléphones, gamelles pour chien etc etc) de cults, faire un trou avec 3d builder et le vendre moins cher de 1€ et personne n'a rien à me dire ?...

Alors moi j'suis bien content d'imprimer des Goku, des pokemons et toutes ses babiolles mais je suis pas persuadé que nintendo, Games Freaks, Bandai sois trés heureux de ça xD D'ailleurs c'est pas pour rien que le gouvernement pense grandement à légalisé le domaine de la 3D concernant ce sujet.

D'ailleurs je crois que c'est JV3D qui avais eut une histoire avec son Dracaufeu qu'ils avaient appeler Pacaufeu ou un truc dans le genre et changer le bout de la flamme de la queue? Et du coup? Faudrais leurs demander. JV3D à pas confondre avec un "machin" qui y ressemble  Je crois qu'il avais réussi à esquiver avec un vide juridique concernant la modification de l'oeuvre car yavais pas le même nom et la flamme de la queue n'étais pas pareil.

Pour revenir sur ce qu'à dis Dimitri: 

Il y a 17 heures, DimitriD a dit :

Merci pour l'ouverture du nouveau sujet c'est bien vu

 

 

C'est le problème que je rencontre, pas moyen de trouver quelque chose de clair et précis.
Théoriquement si j'achète légalement un stl de batman à un modeleur sur un site fiable et que la licence me permet de commercialiser comme bon me semble des reproductions physiques de ce dernier je suis en droit de penser que les problématiques de licences et copyright ont été réglées en amont. En fin ça me parait logique en tout cas mais pas moyen de trouver confirmation ou infirmation.
 

 

Théoriquement, si tu achètes un téléphone volé et qu'on t'a filé une fausse facture et juré que le téléphone était "tout à fait honnête", tu es passible de recel sans même le savoir. J'ai six mois du sursis aux fesses pour avoir possédé un téléphone volé... Ce n'était pas le plus beau jour de ma vie cet aprem au tribunal...

 

Pour finir :

En tout cas, si ça peux aider: Lien Cults sur le sujet

Je me permets de coller la fin de l'article ici pour les feignasses  

Modifié (le) Janvier 10, 2023 par Arash68

[DimitriD]

Effectivement c'est un peu plus clair, ce passage là est aussi assez intéressant :

Citation

Si un objet est éligible à la protection au titre du droit d’auteur, son titulaire dispose d’un monopole. Il détient le droit de représenter ou reproduire son œuvre. D’une part, la copie numérique d’un fichier, protégé par droit d’auteur en tant que tel, sur un ordinateur est un acte de reproduction. D’autre part, la numérisation 3D implique la reproduction d’une création initiale pour la réalisation d’un fichier. En outre, l’impression est une reproduction. Il en résulte que chacun de ces actes doit nécessairement être préalablement et expressément autorisé par le détenteur des droits.

 
D'après ce que j'ai compris les modeleurs/vendeurs de stl et leurs clients portent atteinte aux droit d'auteurs aussi mais le vide juridique et l'absence de jurisprudence font qu'ils sont difficilement condamnables.

Je n'ai pas vu ça de source officielle mais apparemment si il y a des abus (gros volume de vente et/ou production non artisanale) les ayants droits se contentent de demander aux vendeurs de retirer les produits concernés des boutiques en ligne et si les produits restent disponible à la vente ils demandent aux plateformes de vente (etsy et compagnie) de menacer le vendeur.

Sujet complexe et peu clair même pour des spécialiste, et les informations sur l'exploitation des licences, surtout par un artisan, pour de petites séries voir modèles uniques est encore plus difficile à trouver !

Merci pour vos réponses je commence quand même à y voir un peu plus clair

[Arash68]

Il y a 9 heures, DimitriD a dit :

Effectivement c'est un peu plus clair, ce passage là est aussi assez intéressant :

 
D'après ce que j'ai compris les modeleurs/vendeurs de stl et leurs clients portent atteinte aux droit d'auteurs aussi mais le vide juridique et l'absence de jurisprudence font qu'ils sont difficilement condamnables.

Je n'ai pas vu ça de source officielle mais apparemment si il y a des abus (gros volume de vente et/ou production non artisanale) les ayants droits se contentent de demander aux vendeurs de retirer les produits concernés des boutiques en ligne et si les produits restent disponible à la vente ils demandent aux plateformes de vente (etsy et compagnie) de menacer le vendeur.

Sujet complexe et peu clair même pour des spécialiste, et les informations sur l'exploitation des licences, surtout par un artisan, pour de petites séries voir modèles uniques est encore plus difficile à trouver !

Merci pour vos réponses je commence quand même à y voir un peu plus clair

Honda à récemment demander à plusieurs plateformes de supprimer tout ce qui les concerner en modéle 3D. Je te donne ce lien (j'aurais préféré te donner un lien de lesimprimantes3d.fr, mais je n'ai pas trouvé d'articles  
https://www.3dnatives.com/honda-suppression-fichiers-3d-27042022/

 

Prusa HEIN ! Pas Jo le pinpin du coin donc imagine si tu passes pas à travers et qu'il te tombe dessus les ayants droits? xD

(Source au dessus)

Modifié (le) Janvier 10, 2023 par Arash68

[DimitriD]

La encore il n'y a aucune décision de justice, c'est de la tambouille entre grosses entreprises, personne ne peut savoir à qui la justice aurait donné raison et si les conclusions de la décision de justice aurait été à portée nationale ou inter nationale.

Mais ça permet de se rendre compte des usages du milieu, ce genre de plateformes ne prendra jamais la défense des utilisateurs et les créateurs peuvent voir leur travail disparaitre tout simplement du jour au lendemain sans aucun préavis ni recours.

[fran6p]

Il y a 2 heures, DimitriD a dit :

voir leur travail disparaitre tout simplement du jour au lendemain sans aucun préavis ni recours.

C'est le principe du «cloud» : du matériel distant qui ne t'appartient pas, quand bien même tu paierais un droit d'accès (abonnement).

[Kachidoki]

 

C'est toute la beauté du progrès. Là où avant on payait un produit (logiciel, film, musique) dont la copie nous appartenait à vie, maintenant on paye une location pour le même prix voire plus à l'année (à moins d'être gros consommateur). Et dès qu'on arrête de payer, on a plus rien, même pas ce qui était disponible durant la durée de l'abonnement.

Pire, les produits achetables disparaissent petit à petit, et on est obligé de passer sur le modèle locatif si on veut les utiliser (Adobe, Office365, Fusion360...). Idem pour le cinéma, dont certains films ne deviennent visible qu'exclusivement sur les plateformes des éditeurs (Netflix, Disney+...)

 

Concernant le copyright ou plutôt le droit d'auteur, là où est toute la nuance, je vous renvoie à l'inpi :

Citation

Le droit d’auteur s’acquiert sans formalités, du fait même de la création de l’œuvre. Votre création est donc protégée à partir du jour où vous l’avez réalisée et ce, quels qu’en soient [...] la forme d’expression, le genre, le mérite, la destination.

Citation

Vous bénéficiez sur votre œuvre de deux types de prérogatives :

• de droits “moraux” qui vous protègent en tant qu’auteur. [...] 
• de droits “patrimoniaux” qui vous permettent d’interdire ou d’autoriser l’utilisation de votre oeuvre et de percevoir, dans ce cas, une rémunération en contrepartie. Le droit patrimonial dure jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur ou après la divulgation si l’oeuvre appartient à une personne morale (société, association).

En clair, l'auteur original de la création que tu veux revendre doit t'en donner l'autorisation, mais surtout à défaut il a la possibilité de t'interdire l'utilisation de sa création. Peu importe les intermédiaires donc (de toute façon les intermédiaires c'est pour ce cacher derrière, ce n'est pas éthique et nul n'est censé ignorer la loi).