vente de mes modèles sur internet sans mon accord

[alex21turbo]

Bonjour

j'ai mis sur différents sites comme Thingiverse des CAO pour divers domaines.

les licences pour ces objets sont :  Creative Commons - Attribution - Non-Commercial - Share Alike

 

J'ai eu la surprise de voir mes modèles en vente sur des sites comme Ebay ou Etsy

j'ai pu faire supprimer l'annonce de Esty, ca demande visiblement plus de temps pour Ebay

 

je me pose la question, il n'existe rien pour faire respecter le fait que je ne veux pas que mes modèles soient vendu?

est ce que je me suis trompé dans le choix des licences d'utilisations?

ou bien c'est comme ca et y a rien a faire?

 

 

[Funboard29]

Bonjour,

Je ne met plus mes modèles ligne, il n'y a plus de règles.
Internet est devenu une jungle, ou plutôt un marécage.
Ce ne sont pas les moustiques qui pullulent mais entre les réseaux de cas sociaux, les frustrés et les escrocs, la palette est large.
Je suis aussi photographe, mes photos sont en vente sur des sites alors qu'elles sont protégées par un copyright.
Mais c'est comme les modèles 3D, le copyright se trouve dans les métadonnées qui sont éditables.

[3D4fun]

Bonjour, j'hésite à publier mes objets depuis plusieurs mois pour ces mêmes raisons.
Cette expérience d'Alex21turbo ne va pas contribuer à me pousser à le faire.
S'il existe des solutions pour limiter cette situation, je suis preneur sur ce post

Merci d'avance.

[RFN_31]

Moi je publie quand un objet me parait pouvoir intéresser d'autres. De toute façon, je n'aurais pas commercialiser donc je ne perds rien. Si d'autres veulent de mon objet et qu'ils ne peuvent se le fabriquer, je comprends qu'ils sont heureux de trouver quelqu'un qui le commercialise, mais si cela m'arrivait et que j'en ai connaissance, je n'hésiterai pas à commenter la vente...

Mais peut-être serait-il intéressant de disposer d'une banque de modèle où outre le fichier à slicer, on pourrait aussi annoncer à quel prix on serait prêt à vendre l'objet que l'on réaliserait ? (hors frais de port bien entendu)

[JoOj]

Il y a 7 heures, alex21turbo a dit :

je me pose la question, il n'existe rien pour faire respecter le fait que je ne veux pas que mes modèles soient vendu?

est ce que je me suis trompé dans le choix des licences d'utilisations?

ou bien c'est comme ca et y a rien a faire?

La justice. 

 

Sauf que globalement, si je caricature, tu peux espérer au mieux un dédommagement à hauteur du préjudice, soit bon gré/ mal gré le chiffres d'affaire du voleur correspondant au modèle.

Et vus les montants potentiellement en jeu, personne ne se lance sans un procès en contrefaçon à l'international contre un revendeur Etsy potentiellement à l'autre bout du monde.

 

Et quand bien même tous les créateurs spoliés se regroupaient pour faire tomber un vendeur : il se verra au mieux bloqué par le site, et ouvrira un autre espace ailleurs

 

Je crois malheureusement qu'on ne peut pas y faire grand chose, sauf peut être comme le propose RFN, et proposer de vendre à prix coutant les objets issus de nos modèles, et assécher les fraudeurs. 

[pascal_lb]

Je pense que cette histoire de licence c'est une vaste fumisterie... du moins à notre niveau...

Je vais vous raconter une histoire...  (peut être que vous n'en aurez rien à faire mais c'est juste pour justifier mes propos) il y a environ 25/30 ans j'ai fait du codage en PHP pour des CMS style Xoops, iXprim... Je faisais des modules qui ajoutaient des possibilités à ces CMS et je les mettais gratuitement en téléchargement avec une licence open source pratiquement identique à nos chers STL, donc c'était pas de revente, pas d'utilisation commerciale, si modification republier gratuitement sous la même licence et obligation de laisser le copyright... il y avais des centaines de sites qui tournaient avec mes modules et dans la majorité des cas, soit le copyright avait été enlevé, soit il y avait un autre copyright, soit ils étaient revendus par des pseudos créateurs de sites parfois même ayant pignon sur rue.

Au bout d'un certain temps j'ai arrêté car j'ai bien compris que ces histoires de licence ne servaient à rien, ne garantissaient rien et ne protégeais rien... et il était hors de question que je dépense 1 kopeck (monnaie Russe) centime pour faire un procès et récupérer quoi... sans doute des emmerdes 

Malheureusement nos pauvres STL sont logés à la même enseigne, alors pour ma part il n'y a que 10% de ce que je créé qui sont mis à disposition et pour le reste je me les garde bien au chaud pour mon usage personnel ou pour des amis 

Modifié (le) Aout 23 par pascal_lb

[electroremy]

La revente de projets open sources / libre est une calamité en effet...

Cependant, il reste un intérêt important et majeure à la publication sous licence libre : permettre aux internautes d'utiliser votre version originale gratuitement.

Seul les "pigeons" achèterons la version payante... mais ce serait un drame s'il n'y avait que la version payante...

 

L'absence de solution libre a parfois des conséquences ubuesques : sur le forum usinage, on voit régulièrement des personnes qui ont acheté une fraiseuse CNC d'occasion et se retrouvent avec un logiciel dont la licence n'est plus valide (parfois uniquement parce que le PC fourni avec la fraiseuse est planté). Pourtant, le logiciel avait bel et bien été acheté avec la fraiseuse d'origine... Conséquence : ils se retrouvent prisonniers, et contraints et forcés d'acheter une petite fortune une licence (donc payer deux fois) pour utiliser une vielle fraiseuse CNC (parfois en mauvais état ou trop usée)... Il est déjà arrivé que la licence coute plus cher que la machine 

Le drame c'est quand l'éditeur a mis la clef sous la porte, et que le logiciel n'est plus disponible...

Encore pire : si les licences sont vérifiées via un serveur, et que le serveur est fermés, alors plus rien ne fonctionne, c'est une escroquerie !  C'est d'ailleurs ce qu'il se passe maintenant avec les jeux vidéos, qui n'ont plus de version "boite" mais seulement un code d'accès pour télécharger une version qui cessera de fonctionner dès que le serveur de licence sera fermé.

=> moralité : si vous achetez un équipement d'occasion, vérifiez impérativement que le logiciel nécessaire à son exploitation est livré avec et utilisable sur votre ordinateur avec une clef de licence valide

 

Pour en revenir au sujet : si vous ne souhaitez pas aller en justice, il y a une solution plus simple : pourrir le fil de commentaires du vendeur indélicat et en parler sur les forums dédiés 

 

 

 

[divers]

Quel est le rapport avec la question initiale (dépenser plusieurs milliers d'euros en justice pour des modèles vendus à quelques euros, quel est l'intérêt).

Pour en revenir à la problématique de @alex21turbo, je trouve au contraire que c'est une belle preuve de reconnaissance que ses modèles soient repris par d'autres même si cela leur permet de gagner trois sous. 

Modifié (le) Aout 25 par divers

[alex21turbo]

c'est une question de point de vue, et ce n'est pas forcement vendu 3 sous.

Si j'avais retrouvé mes modèles sur des forums de sim racing ou de jeux video, en libre consultation (comme l'idée initial) là je pense que j'aurais apprécié.

peut être que je suis trop naïf, je pensais que mon droit de ne pas faire de l'argent dessus devait être respecter.

c'est dommage, car des sites comme Makerworld, printables, Thinkgiverse sont pour moi de formidables catalogues d'échange.

c'est un peu comme du troc. Je ne conçois pas l'intégralité de ce que j'imprime. Quand je vois des trucs sympa et/ou utile, je prends, et en échange, je mets à disposition ce que je conçois et qui pourras servir à d'autres qui trouveront sans doute ca sympa et/ou utile.

Apres, effectivement, je peux aussi comprendre que les gens qui font du sim racing ou du jeu video n'ont pas tous accès à une imprimante 3D.

peut être que ces sites devraient offrir la possibilité de pouvoir commander une pièce physique a la personne qui l'a conçu (ca existe peut être déjà, et je crois que c'est le principe sur cults3D)

j'ai pas envie de retirer mes modèles de ces sites, car ca serait un manque de respect pour tout les gens qui y mettent leurs conceptions, mais en même temps je suis quand même un peu blazé que mes heures de conception, de réflexions, de prototypages soient utilisé par d'autre pour faire de l'argent.

[alex21turbo]

bon bah, après avoir essayer de batailler avec Ebay, qui ne voit pas en quoi le vendeur enfreint le règlement Ebay (Ebay autorise donc la contrefaçon dans son règlement) et après y avoir réfléchi un moment, j'ai supprimé toutes mes CAO qui se trouvent dans les divers sites d'échanges.

 

[papajds]

il y a 15 minutes, alex21turbo a dit :

j'ai supprimé toutes mes CAO qui se trouvent dans les divers sites d'échanges

Bonjour,

ok , c'est ton droit...

donc , tu ne prends plus ,non plus, de modèles sur ces sites d'échange ? 

[electroremy]

il y a 32 minutes, alex21turbo a dit :

bon bah, après avoir essayer de batailler avec Ebay, qui ne voit pas en quoi le vendeur enfreint le règlement Ebay (Ebay autorise donc la contrefaçon dans son règlement) et après y avoir réfléchi un moment, j'ai supprimé toutes mes CAO qui se trouvent dans les divers sites d'échanges.

 

Dommage pour ceux qui l'utilisait dans un cadre légal (à titre personnel et non lucratif)

[Kachidoki]

C'est tellement compréhensible. J'ai moi-même à une époque retiré toutes mes CAO de Thingiverse pour diverses raisons, principalement politiques par rapport à la plateforme (Thingiverse -> Makerbot -> Stratasys).

Malheureusement ça ne touche pas uniquement ceux qui publient des conceptions "gracieusement". MakerFr en a fait les frais aussi avec la R-CNC à son époque également. Toute petite affaire dont le concepteur ne faisait de l'argent que sur la vente des cartes électronique (et encore...) mais qui avait diffusé l'intégralité des plans. Quelle n'a pas été sa surprise de voir le kit complet de pièces (imprimées, profilés, roulements, visserie etc...) disponible sur AliExpress, sans son consentement... De très mauvaise qualité en plus, y'a de quoi être dégoûté.

C'est pour ça que je ne partage plus les designs qui ont pu me prendre plus de quelques heures à concevoir. Des babioles ou petites réparations pourquoi pas je m'en fiche, c'est à la portée de n'importe qui en 1-2h de CAO. Mais un truc qui m'a pris 3 jours de boulot, c'est niet tant que je n'en ferai pas moi-même un business. Quand bien même j'ai en stock certaines conceptions (3D et/ou électronique) qui pourraient aider des personnes en situation de handicap à payer beaucoup moins cher leur matériel d'aide à l'autonomie, mais là c'est plus à cause des violations de brevet que je ne peux pas les diffuser.

L'OpenSource c'est top, j'adhère à cette philosophie à 100% dans le monde des bisounours. Insuffisant pour justifier d'être un pigeon. C'est tout juste bon pour une activité de hobby, faut déjà pouvoir vivre correctement avant de se permettre d'offrir son temps de matière grise à la communauté, sinon ça s'appelle une passion.

[alex21turbo]

il y a une heure, papajds a dit :

Bonjour,

ok , c'est ton droit...

donc , tu ne prends plus ,non plus, de modèles sur ces sites d'échange ? 

Pour télécharger et utiliser les modèles de ces sites, il n'y a pas d'obligation de déposer des CAO, je me trompe? Mise à part une forme d'accord moral que je m'étais autodicté, il n'y a pas d'obligation ?

Par contre, il y a OBLIGATION de respecter la licence d'attribution choisi par le dépositaire (et créateur) de la CAO 

Cela répond il a ta question ou bien souhaite tu continuer à polémiquer?

[papajds]

il y a 43 minutes, alex21turbo a dit :

Cela répond il a ta question ou bien souhaite tu continuer à polémiquer?

Houla !...t'as mal dormi ? 

Non je ne polémique pas ; j'ai eu ma réponse , et comme tout à chacun , je garde mon avis pour moi.

pour ma part, le sujet est clos 

Modifié (le) mardi à 14:34 par papajds

[electroremy]

Il y a 12 heures, Kachidoki a dit :

C'est pour ça que je ne partage plus les designs qui ont pu me prendre plus de quelques heures à concevoir. 

L'OpenSource c'est top, j'adhère à cette philosophie à 100% dans le monde des bisounours. Insuffisant pour justifier d'être un pigeon. C'est tout juste bon pour une activité de hobby, faut déjà pouvoir vivre correctement avant de se permettre d'offrir son temps de matière grise à la communauté, sinon ça s'appelle une passion.

Combien d'heures de travail pour créer un logiciel open source ?

Pour un petit programme il faut compter en jours ou en semaines, pour un projet plus conséquent en mois ou en années...

Et tout le monde trouve ça "normal".

Ca m'a toujours surpris ce décalage, c'est comme si une heure de codage informatique avait beaucoup moins de valeur ou de mérite qu'une heure de CAO ou de création artistique.

Modifié (le) mercredi à 02:05 par electroremy

[divers]

Si j'ai bien compris vos échanges, après des années euphoriques de la grande communauté maker d'amour et de partage, vous êtes tous maintenant pour l'OpenSource, mais chez les autres.

[pascal_lb]

@alex21turbo @papajds vous avez calmé les échanges c'est bien, merci de continuer

Il y a 23 heures, alex21turbo a dit :

Ebay autorise donc la contrefaçon

Je ne peux qu'abonder dans ce sens, à l'époque j'avais (oui je vous raconte encore ma vie... Et alors ) acheté un caméra pour un drone sur la baie et j'avais reçu une contrefaçon, après de nombreux messages avec la baie (le vendeur ne répondait pas à mes messages) ils ont accepté de me rembourser mais, car il y a un mais, ils n'ont jamais fermé la boutique du vendeur ni supprimé l'article contrefait malgré mes messages d'alerte... Voilà c'est fini

[Kachidoki]

Il y a 2 heures, divers a dit :

Si j'ai bien compris vos échanges, après des années euphoriques de la grande communauté maker d'amour et de partage, vous êtes tous maintenant pour l'OpenSource, mais chez les autres.

Ce n'est pas exactement ce que j'ai dit mais y'a de l'idée. Je pense qu'il y a deux moyens de faire vivre un projet OpenSource : le dévouement et le mécénat.

• Pour le premier, solo ou communautaire où il n'est pas question d'argent
  • ça peut être une équipe de passionnés par un projet, qui ne pense qu'à en faire profiter la communauté sachant pertinemment qu'ils n'en feront pas de business suffisant pour en vivre
  • ça peut être également des jeunes qui vivent encore chez papa maman, qui développent sans compter leurs heures de codage nocturne avec pour seul objectif d'apprendre et de relever des défis
• Pour le second, ce sont des entreprises qui payent des employés pour écrire du code OpenSource, dont le patron adhère lui-même à cette philosophie. C'est à double tranchant car les concurrents en bénéficient aussi. On le voit très bien dans les imprimantes 3D à tous les niveaux, mécanique, firmware, slicer...

Dans les deux cas l'OpenSource c'est un état d'esprit qu'on a ou qu'on a pas. Lorsqu'on l'a, il est difficile à maintenir devant les "injustices", mais dont on sait dès le départ qu'elles nous pendaient au nez.

Pour le pékin moyen, l'OpenSource est bien souvent la première option. Dans ce cas là ça ne peut être qu'une activité secondaire, il faut bien payer ses factures pour vivre. Or après quelques années de vie active, on commence à voir le temps comme des euros et le temps libre coûte cher. Beaucoup font le constat que ces heures "travaillées" gratuitement pourrait être payées. Ajoutons à cela ceux qui font de l'argent sur ton propre travail alors que toi rien, et on arrive ici.

La seconde option c'est l'entreprise qui fera du business grâce au projet OpenSource, ça permet au développeur de payer ses factures en produisant de l'OpenSource, tout en ayant la possibilité de bénéficier des contributions de la communauté. C'est un plan gagnant-gagnant à tous les niveaux entreprise/employé/communauté/projet si toutefois l'entreprise ne se fait pas bouffer par la concurrence qui piochera grassement dans le travail commun.

 

Bien sûr tout n'est pas blanc ou noir, il y en a toujours qui arrivent à faire un peu de business de leurs productions, mais de là a en vivre c'est un autre métier...

 

Pour en revenir à mon intervention, je suis dans la catégorie pékin moyen. Je fais toujours de l'OpenSource mais je n'y passe plus des nuits blanches comme lorsque j'étais jeune. Tout au plus je contribue à un bugfix ici ou là. En revanche je favorise toujours l'OpenSource lorsque c'est possible en perso comme en pro, on ne se refait pas.

[electroremy]

@Kachidoki : tu as fait un très bon résumé de la situation

il y a 39 minutes, Kachidoki a dit :

La seconde option c'est l'entreprise qui fera du business grâce au projet OpenSource, ça permet au développeur de payer ses factures en produisant de l'OpenSource, tout en ayant la possibilité de bénéficier des contributions de la communauté. C'est un plan gagnant-gagnant à tous les niveaux entreprise/employé/communauté/projet si toutefois l'entreprise ne se fait pas bouffer par la concurrence qui piochera grassement dans le travail commun.

Cela rejoint le constat de Joseph Prusa.

Une solution serait que la réglementation protège l'open source contre l'usage commercial non autorisé, et aussi et surtout contre le dépôt de brevets (par exemple, les concurrents de Prusa qui se permettent de déposer des brevets sur des dispositif existants open source, ce qui est une totale aberration)

Il y a tout de même une situation particulière à gérer : si fichier STL est open source, il peut être normal que des objets fabriqués à partir de ce STL soient disponibles moyennant finance (il faut bien payer la matière, la fabrication et la livraison) ; se pose la question de la rémunération "juste" de l'auteur du STL et aussi de celle du fabriquant.

En effet, tout le monde n'a pas une imprimante 3D. De plus, s'il faut que la pièce soit faite dans un matériaux technique ou avec d'autre procédés de fabrication (usinage, moulage, ...) il est presque nécessaire qu'un tiers fasse la fabrication.

Une taxe prélevée sur la fabrication et reversée à une fondation soutenant les projets open-source pourrait être une solution.

Demander à ce que la fabrication soit faite à prix coutant n'est pas simple à vérifier. Dans le prix coutant il peut être légitime d'inclure l'amortissement des moyens de productions, dont certains peuvent être couteux. Comment calculer le prix coutant d'un pièce moulée par injection, sans connaitre à l'avance le nombre d'unités qui seront finalement vendues ? 

 

Modifié (le) mercredi à 12:27 par electroremy

[divers]

il y a une heure, electroremy a dit :

@Kachidoki : tu as fait un très bon résumé de la situation

Cela rejoint le constat de Joseph Prusa.

Une solution serait que la réglementation protège l'open source contre l'usage commercial non autorisé, et aussi et surtout contre le dépôt de brevets (par exemple, les concurrents de Prusa qui se permettent de déposer des brevets sur des dispositif existants open source, ce qui est une totale aberration)

C'est FAUX, le dépôt d'un brevet sur un produit déjà commercialisé ou même seulement mis sur un site de partage, n'a AUCUNE valeur et donc il est très facilement contestable et si l'INPI s'en aperçoit, ils refusent le dépot.

Seule une amélioration d'un principe existant pourrait être breveté, mais le produit existant reste libre. 

Tu peux te renseigner à l'INPI si besoin.

 

Modifié (le) mercredi à 13:37 par divers

[hyoti]

Tout à fait, recherche d'antériorité :

Citation

Déposer une demande de brevet représente des efforts, du temps et de l’argent. Vous avez tout intérêt à identifier très tôt les écueils éventuels. Cela passe notamment donc par la recherche systématique de tout document qui risquerait d’avoir déjà rendu public l’objet de l’invention ou le procédé dont vous vous apprêtez à revendiquer la paternité.

A ce propos, beaucoup se contentent d’une recherche sur les bases de brevets, à l’aide de quelques mots clés. C’est une erreur, car c’est bien toute publicité, c’est-à-dire toute mise dans le domaine public d’une information clé portant sur l’objet de votre revendication, qui peut venir antérioriser votre demande de brevet. Cette information peut tout aussi bien se trouver dans des publications scientifiques, articles web, conférences…

Il vous faudra donc idéalement explorer toute la littérature, au-delà des seules bases de brevets.  Indépendamment du canal de communication, l’information a-t-elle été rendue publique ? C’est LE critère qui primera lors d’une recherche d’antériorité.

Divulgations : attention à ne pas vous tirer une balle dans le pied… en divulgâchant !

Cela arrive bien plus souvent que vous ne le pensez…

https://tkminnovation.io/recherche-anteriorite-brevets-guide/

[electroremy]

Il y a 8 heures, divers a dit :

Tu peux te renseigner à l'INPI si besoin.

Le problème se situe à l'international... Les entreprises numériques américaines et les fabricants chinois n'en ont pas grand chose à faire de l'INPI.

Et même si ce qu'elles font est illégal, les recours en justice pour obtenir gain de cause sont longs et couteux.

Voici ce qu'a dit récemment Joseph Prusa :

Citation

Le fabricant tchèque d'imprimantes 3D Prusa Research considère que le développement ouvert des imprimantes 3D de bureau est de plus en plus menacé. Dans un post sur son site web, le fondateur de l'entreprise, Josef Průša, décrit la situation comme dramatique : "Le matériel ouvert dans l'impression 3D est mort - vous ne le savez juste pas encore." Il cite le nombre croissant de demandes de brevets chinoises ciblant les développements communautaires librement disponibles comme la cause principale.

Selon Průša, bon nombre de ces brevets sont des modifications minimes ou des copies directes de conceptions open-source établies. Un exemple est la technologie MMU1 brevetée, un changeur de filament introduit par Prusa en 2016, qui a maintenant été déposé en tant que modèle d'utilité chinois et allemand, ainsi qu'un brevet américain - avec une conception presque identique.

Le problème ne réside pas seulement dans le contenu des demandes, mais aussi dans leur portée : entre 2019 et 2022, le nombre de brevets déposés par les principaux fabricants chinois est passé d'environ 40 à plus de 600. L'un des moteurs de cette tendance est le modèle chinois de "super déduction", qui accorde des avantages fiscaux doubles aux demandes de brevets. La soumission seule suffit ; l'octroi n'est pas requis.

Les obstacles financiers pour s'opposer à de tels brevets sont élevés. Alors qu'un dépôt en Chine coûte environ 125 $, les procédures d'annulation en Europe ou aux États-Unis peuvent rapidement atteindre des sommes à cinq chiffres. Cela est presque impossible à gérer pour les petits développeurs, les projets de loisirs ou les communautés open source. Dans le même temps, les fabricants hésitent souvent à adopter des conceptions sous licence ouverte s'il existe un risque potentiel de brevet.

 

[divers]

C'est encore FAUX.

Lorsque l'on dépose un brevet, on le dépose par pays et seuls les pays dans lesquels ont été déposés les brevets sont protégés. Donc déposer un brevet en Europe est d'un cout raisonnable (il y a aussi des aides de l'état pour les petites entreprises). Pour déposer dans de nombreux pays, cela devient très onéreux, car il faut qu'il soit transcrit et déposé dans chaque pays souhaité.

Prusa est une grosse structure, avec beaucoup de fonds, qui a les moyens de déposer des brevets internationaux. Maintenant, que la Mini ou les séries MK ne soient pas protégées ne devraient pas poser de problèmes, parce qu'il ne doit plus en vendre énormément.

Prusa fait également dans la copie, exemple avec sa Core One qui ressemble à de nombreuses autres machines commercialisées bien avant elle. 

De nos jours, ce sont la rapidité de développement et de mise sur le marché en grandes séries d'un produit, qui sont le nerf de la guerre et il faut reconnaitre que Prusa est loin d'être en top dans cette façon de sortir de nouveaux produits (malheureusement pour l'Europe).

[electroremy]

Que penser de l'affirmation suivante de Joseph Prusa :

Citation

Un exemple est la technologie MMU1 brevetée, un changeur de filament introduit par Prusa en 2016, qui a maintenant été déposé en tant que modèle d'utilité chinois et allemand, ainsi qu'un brevet américain - avec une conception presque identique.

D'après ce que j'avais compris, le MMU1 était une création de Prusa en licence open source, mais ensuite, des entreprises aurait breveté un systèle quasi identique en Chine, en Allemagne et aux USA.

Joseph Prusa explique ensuite que :

Citation

Les obstacles financiers pour s'opposer à de tels brevets sont élevés. Alors qu'un dépôt en Chine coûte environ 125 $, les procédures d'annulation en Europe ou aux États-Unis peuvent rapidement atteindre des sommes à cinq chiffres. Cela est presque impossible à gérer pour les petits développeurs, les projets de loisirs ou les communautés open source.

Joseph Prusa serait-il un gros mytho et il n'y a aucun problème ni avec les brevets ni avec l'open source ?