Me suis un peu plongé dans les arcanes des tarifs des douanes pour envoyer un colis à ma fille qui vit très loin. Cette fois (je lui en envoie 2 par an) il me faut renseigner outre le descriptif de chaque objet le code SH en plus !
Quand le logiciel de la poste ne fait pas défaut (c'était le cas jeudi dernier quand que j'ai voulu faire, sur internet, la de déclaration de douane CN23), il fournit les codes SH de la douane. (Système Harmonisé). C'est un système de code hiérarchique. Pour l'export, ce code SH suffit.
De ce que j'ai compris pour l'importation, la taxe sur les petits colis serait due pour chaque code SH (ou TARIC ?)différents du colis. Ainsi, si on commande un sachet d' interrupteurs 6x6mm en 3mm et un sachet en 6mm de haut c'est le même code SH (8536501100) et donc on ne paierait qu'une seule taxe. Mais si on ajoute un sachet d'interrupteurs rotatifs (8536501500) nouvelle taxe.
Ceci sous réserve de ce que j'ai cru comprendre.
Autre point, le code SH a 6 chiffres (il est international) mais l'Europe a rajouté 2 chiffres pour obtenir la Nomenclature Combinée et encore 2 pour le code TARIC (Tarif Intégré de l’Union Européenne) .. Je n'ai pas bien compris si c'était le SH ou le TARIC (les codes que j'ai écrit ci dessus à propos des interrupteurs) qui s'appliquait Voir Europa pour les codes.
Cela est certain.
Par contre si ce ne sont que les codes SH qui sont utilisés, un lot de relais ayant le code 853641 et un lot d'interrupteurs un code 863550 (tous deux composants électroniques) généreront chacun une taxe de 2€ ; par contre si ce sont les codes TARIC, il y aura encore plus de taxes de 2€ puisque la nomenclature est plus fine, détaillée.